-
Les élus du conseil territorial étaient réunis hier en séance plénière pour adopter, entre autre, le budget supplémentaire de la Collectivité. Il s'agit d'un exercice classique dans la vie d'une...
-
Prélèvement à la source sur le revenu de solidarité active, article 204-0 ter du code général des impôts de Saint-Martin. En octobre 2014, le conseil territorial adopte cette mesure fiscale...
-
Les élus du conseil territorial doivent se réunir aujourd'hui en séance plénière pour principalement délibérer du budget supplémentaire 2026. Parmi les autres points inscrits à l'ordre du jour, l'...
-
Chaque année, la Collectivité octroie des dotations aux établissements scolaires du second degré, il s'agit d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention spécifique.
Pour l'année scolaire...
11.09.2026Les élus du conseil territorial étaient réunis hier en séance plénière pour adopter, entre autre, le budget supplémentaire de la Collectivité. Il s'agit d'un exercice classique dans la vie d'une...
11.09.2026Prélèvement à la source sur le revenu de solidarité active, article 204-0 ter du code général des impôts de Saint-Martin. En octobre 2014, le conseil territorial adopte cette mesure fiscale...
10.09.2026Les élus du conseil territorial doivent se réunir aujourd'hui en séance plénière pour principalement délibérer du budget supplémentaire 2026. Parmi les autres points inscrits à l'ordre du jour, l'...
02.09.2026Chaque année, la Collectivité octroie des dotations aux établissements scolaires du second degré, il s'agit d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention spécifique. Pour l'année scolaire...
