Les élus se réunissent en conseil territorial jeudi

Le Conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière, ce jeudi 26 avril à 9 heures. L’ordre du jour a été établi comme suit :

1. Désignation des membres du Conseil territorial au Comité d’orientation stratégique et de Développement Agricole « COSDA ».
2. Schéma territorial de développement du sport à Saint-Martin 2018-2028
3. Délibération portant règlement et reconstruction des conditions d’échange du permis de conduire par les autorités de Sint Maarten
4. Approbation d’un projet de modification du Plan d’Occupation des Sols « POS ».

Questions diverses.

La séance est ouverte au public.