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Comment décrire Saint-Martin ? Par ses plages aux eaux cristallines, son ambiance festive ou encore ses restaurants aux multiples saveurs ? Difficile, en réalité, de mettre des mots sur ce que l’on...
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Le point numéro 8 inscrit à l'ordre du jour de la séance plénière du conseil territorial jeudi dernier a porté sur le cadre de la réforme fiscale que le président Louis Mussington et son équipe...
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Les élus du conseil territorial étaient réunis hier en séance plénière pour adopter, entre autre, le budget supplémentaire de la Collectivité. Il s'agit d'un exercice classique dans la vie d'une...
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Prélèvement à la source sur le revenu de solidarité active, article 204-0 ter du code général des impôts de Saint-Martin. En octobre 2014, le conseil territorial adopte cette mesure fiscale...
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