Le conseil territorial se réunit mardi 25 avril

Le Conseil territorial de Saint-Martin se réunira en séance plénière, mardi 25 avril à 9 heures. La séance est ouverte au public.

L’ordre du jour a été voté comme suit :

Point n°1 : Adoption du Règlement intérieur du Conseil territorial

Point n°2 : Fixation des indemnités des élus territoriaux

Point n°3 : Désignation des élus au sein des commissions consultatives

Point n°4 : Désignation des élus au sein des organismes extérieurs de la Collectivité (Semsamar – EHPAD « Bethany Home » – CTOS – Etablissement Portuaire – EPIC Office de Tourisme – EEASM – Collège Mt des Accords – Collège Soualiga – Collège de Quartier d’Orléans - Lycée polyvalent des îles du Nord – Cité scolaire Robert Weinum - Centre hospitalier de St Martin).

Point n°5 : Modalités et conditions de remboursement des frais de déplacement des conseillers territoriaux

Point n°6 : Exercice du droit à la formation des conseillers territoriaux

Les Questions diverses