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18.02.2025Le député de Saint-Martin et Saint-Barthélemy a posé deux questions aujourd'hui au gouvernement. Il s'agit de deux questions écrites publiées ce jour au Journal officiel de la République. L'une porte...
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14.01.2025Deux entreprises de location de voitures situées à Saint-Barthélemy gérées par la même personne, font l'objet d'une fermeture administrative d'une durée de quarante-deux jours en raison de «...
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09.01.2025Les élus du Conseil territorial ont voté en novembre dernier le projet d'agrandir le cimetière de Cul de Sac. Le projet consiste dans un premier temps à créer quelque 390 nouveaux emplacements sur le...
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04.03.2020Aucun commentaire
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04.03.2020Aucun commentaire
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11.12.2019A l'issue de l'enquête publique relative à la révision du PPRN, la commission d'...Aucun commentaire
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04.11.2019Le sénateur du Loiret a présenté devant la commission des lois du Sénat un rapport sur le projet de...1 commentaire
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16.10.20193 commentaires
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12.09.2019Cela permettra aussi de régulariser des constructions illégales.9 commentaires
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17.07.2019Parmi elles : mettre l'électroménager dans des locaux étanches et les voitures au-dessus de la...4 commentaires
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25.06.2019La troisième réunion publique qui s'est déroulée dans le calme a permis un dialogue...Aucun commentaire